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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France
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HABILIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HABILIS
ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3086945
Date de dépôt :
06/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2021

Présentation de la marque HABILIS

Déposée le 6 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal Construction France domicilié(e) 20, Rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France.

La marque HABILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HABILIS est expirée depuis le 6 mars 2021.

ArcelorMittal Construction France a également déposé les autres marques suivantes : COFRASTRA , ONDAROCK , EFFISTOS , EVOS , TECOIA , SINEA , IMAGEO , GALVA SERVICE , INASTYL , ARGUIN


ArcelorMittal Construction France, Société Anonyme - 20, Rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEL MALMAISON - France - SIREN 485720627


Noelle BELMIMOUN, ArcelorMittal France - 1-5 Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Inscription le 27 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°427467 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Inscription le 4 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487008 - Publication au BOPI 2008-12-04

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2010 n°2456093 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-26

Matériaux de construction métalliques, à savoir dalles et surfaces porteuses pour plancher, plancher porteur, dalles pour murs d'édifices et de bâtiments ; dalles pour toitures, dalles pour bardage ; quincaillerie et visserie métallique. Dalles et surfaces porteuses pour les navires et les plateformes pétrolières. Matériaux de construction non métalliques, à savoir : dalles pour plancher porteur, planchers porteurs, dalles pour murs d'édifices et de bâtiments, murs d'édifices et de bâtiments ; dalles pour toitures, dalles pour bardage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.